La suggestion est venue, mi-septembre, à la tribune de la 9e journée de management et de coordination en Ehpad, organisée à Nantes par l'Association gérontologique de recherche et d'enseignement en Ehpad (Agree), de David Tesson, psychologue spécialiste du vieillissement, en poste au sein de l'Ehpad associatif La Roche Maillard, Ehpad situé à Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique).

Ce projet, en cours de finalisation, est né "d’une réflexion menée au sein de l’Ehpad sur les modalités d’ouverture de l’établissement au monde du domicile, tel qu’encouragé d’ailleurs dans le cadre du projet régional de santé [PRS] 2018-2022". "Oui, le décloisonnement entre Ehpad et domicile est essentiel car entre les deux secteurs, il y a toujours un mur. Mais ce n’est pas toujours évident. D’où l’idée de s’y lancer via un accueil de jour en Pasa [pôle d’activités et de soins adaptés] -un biais pour s’engager dans la démarche sans se mettre pour autant en danger".

L’Ehpad, doté de 74 places dont une unité pour personnes âgées désorientées (Upad) de 12 places, envisage ainsi de réserver deux des douze places de son Pasa à de l’accueil de jour.

Autres motivations: répondre, avec les moyens du bord, "au manque de solutions de répit pour les familles des aînés atteints de troubles neuro-dégénératifs". "Et, plus prosaïquement, améliorer le fonctionnement de la pré-admission", a ajouté le psychologue, mettant en avant le fait que "l’accueil de nouveaux résidents est souvent compliqué, ou tout au moins complexe", et qu’un "accueil de jour en Pasa pourrait permettre aux professionnels d’apprendre à connaître une personne avant qu’elle n’intègre l’établissement de manière permanente. Et aux seniors accompagnés d’apprivoiser les lieux."

Mais est-ce légalement possible? Oui, répond David Tesson, qui, pour convaincre son auditoire nantais, s’est plongé dans le détail du cadre réglementaire relatif aux Pasa.

Petit rappel pour ceux qui l’auraient oublié: en août 2016, en application de la loi "vieillissement", un décret a redéfini ce que doit être un Pasa en Ehpad, assouplissant les modalités de ces pôles jusque-là régis par un cahier des charges paru en 2009.

Et courant 2017, feue l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm) a publié des recommandations de bonnes pratiques professionnelles, s'inscrivant dans le cadre du plan maladies neuro-dégénératives (PMND) 2014-2019, sur l'accueil et l'accompagnement des personnes atteintes d'une maladie neuro-dégénérative en Pasa.

Or, a souligné David Tesson, dans ces textes, "l’ouverture au domicile est évoquée, ou suggérée, à plusieurs reprises. Ainsi des recommandations de bonnes pratiques selon lesquelles, certes, "les Pasa accueillent prioritairement des personnes qui résident en Ehpad […] mais selon les situations, les places disponibles et le projet d’établissement, certaines personnes accueillies peuvent provenir de leur domicile".

Un frein: le coût de transport

Certes, "des freins à la démarche existent", a reconnu le psychologue. "Et en premier lieu, l’absence de cadre réglementaire clair. Rien n’interdit l’accueil de jour en Pasa, mais pour combien de personnes, à quelle fréquence, avec quelles obligations…. rien n’est précisé". Et cela pourrait faire peur à certains.

Mais pour David Tesson, le frein majeur est plutôt financier. Et il concerne notamment "la problématique des transports". "L’accueil de jour en Pasa ne faisant l’objet d’aucune labellisation, les personnes âgées ne peuvent bénéficier d’une prise en charge de leur transport par le forfait journalier accueil de jour", a-t-il déploré.

L’agence régionale de santé (ARS) peut difficilement être sollicitée sur ce point, la prise en charge des transports ne dépendant pas d’elle. Et "pour un Ehpad, l’accueil de deux ou trois personnes par jour ne permet pas d’organiser un transport de façon rentable".

"C’est un frein réel", a-t-il insisté. "Départements, caisses de retraites ou encore communes peuvent être sollicitées, mais leur participation reste aléatoire et incertaine."

L’atout "décloisonnement"

Mais pour le psychologue, "les atouts du projet l’emportent sur ces freins".

En se plaçant à hauteur d’Ehpad, cela permet d’ailleurs d’innover "sans impact financier" ou presque, a-t-il mis en avant. D’après les simulations faites par le conseil d’administration, un tarif journalier moyen "de 30 euros hors transport pour cet accueil de jour en Pasa permettrait à l’établissement de couvrir les surcoûts humains et matériels liés à la mise en place du projet". Tout à fait faisable, et raisonnable, selon lui.

Sans parler des atouts de fond:

• "L’aide au maintien à domicile", ne serait-ce qu’en matière de solution de répit pour les aidants, ou de possibilité de proposer des évaluations neuropsychologiques, comportementales et fonctionnelles par l’équipe pluridisciplinaire du Pasa -des évaluations encore rares à domicile
• "La plus grande coordination entre Ehpad et domicile". Un tel projet pourrait d’ailleurs permettre de "mutualiser les informations de suivi via un logiciel unique et mobile accessible à tous (type NetSoins)"
• Et le fait qu’un accueil de jour en Ehpad "permettrait de graduer et diversifier plus encore les solutions d’accompagnement des personnes âgées existantes".

A La Roche Maillard, le projet doit être présenté à l’ARS lors du renouvellement du CPOM [contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens] prévu courant 2021", a indiqué David Tesson. Objectif de l’établissement: "réserver donc deux des douze places du Pasa à de l’accueil de jour".

"Voire créer deux places supplémentaires si l’ARS débloquait pour cela des crédits supplémentaires dans le cadre d’une ligne budgétaire ‘projet innovant’".

Le projet étant "en parfaite adéquation avec le PRS 2018-2022", David Tesson se veut optimiste. Et d’insister: "Imaginez, si chacun des quelque 112 à 115 Pasa existant en Pays de la Loire consacrait deux places à de l’accueil de jour, le ‘plus’ en termes d’offre de répit et de nouvelle dynamique pour les établissements".

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