Mentions légales

1. PROPRIÉTAIRE DU SITE

 

Association Gérontologique de Recherche et d'Enseignement en Ehpad (sous délégation de TMS Events)

Siège social : Association Gérontologique de Recherche et d'Enseignement en Ehpad (chez Dr DELAMARRE Florence) - 8, Brairon - 44690 CHÂTEAU-THÉBAUD

 

N° SIREN : 789630068

Forme juridique : association Loi 1901

 

 

2. ÉDITEUR DU SITE

 

TMS Events

5, rue René Descartes

85600 Boufféré

 

Tél. 02 51 46 48 48

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

N° SIREN : 794320366

Forme juridique : SARL unipersonnelle au capital social de 10 530 euros

 

 

3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Directrice de la publication : Mme Gwénola MONNIER

Responsable de la rédaction : Association AGREE (Association Gérontologique de Recherche et d'Enseignement en Ehpad)

 

 

4. RÉALISATION DU SITE

 

TMS Events

5, rue René Descartes

85600 Boufféré

 

Tél. 02 51 46 48 48

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https://tmsevents.fr/

 

N° SIREN : 794320366

 

 

5. HÉBERGEMENT DU SITE

 

ALFA Safety

15, rue Lamoricière

44100 Nantes

 

Tél. : 02 51 84 34 00

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https://www.alfa-safety.fr/

 

N° SIREN : 405100587

 

 

6. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

 

Liens vers d’autre sites

Ce site est susceptible de contenir des liens vers d’autre site web, l'association AGREE (sous délégation de TMS Events) n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autre que http://agree-asso.fr/

 

Responsabilité et garantie

 

Les informations publiées sur le site internet http://agree-asso.fr/ sont fournies à titre indicative et peuvent être modifiées à tout moment. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision, l’exhaustivité des information mises à disposition. L’utilisateur est le seul responsable de toute utilisation qu’il fera des informations diffusées sur http://agree-asso.fr/

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Utilisation du contenu du site

 

Les contenus du site http://agree-asso.fr/ com ne doivent être utilisés qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
D'une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ces contenus, qui devra rester la plus limitée possible.
La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site http://agree-asso.fr/ comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

Droits d’auteur

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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Création de liens hypertexte

 

Tout site internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site http://agree-asso.fr/ . Néanmoins, les pages et les documents issus de http://agree-asso.fr/ ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site par la technique du lien profond.

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